LA CHAPELLE DES PALLIERES

SCEA DOMAINE DES PALLIERES, société civile d'exploitation agricole

Présentation de la marque LA CHAPELLE DES PALLIERES

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la société DOMAINE DES PALLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DES PALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la société DOMAINE DES PALLIERES domicilié(e) Domaine des Pallières Gigondas - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 903 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LA CHAPELLE DES PALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DES PALLIERES arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

DOMAINE DES PALLIERES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROVE DE PALLIERES , TERRASSE DU DIABLE , HILARION , AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES , DOMAINE LES PALLIERES